Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GEORAND
CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE.

Numéro de dépôt :
1171119
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque DOMAINE DE GEORAND

Déposée le 6 mars 1981 par CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE GEORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE. - France.

La marque DOMAINE DE GEORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE GEORAND est expirée depuis le 6 mars 1991.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES a également déposé les autres marques suivantes : DUC ARNAUD DE CADENET , DOMAINE LES GRES BLANCS , ORATOIRE SAINT VINCENT , DOMAINE LA VIOLETTE , DOMAINE DE LA SAURINE , DOMAINE DE LUBIN , DOMAINE DE LA BARANIERE , DOMAINE GARRIGUES LABEAUME , DOMAINE DES TROIS ORATOIRES , DOMAINE LE COLOMBIER


CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE CHUSCLAN SOCIETE CIVILE PARTICULIERE DE PERSONNES A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, CHUSCLAN, 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Vins.